https://docs.google.com/document/d/1XHwA1hBsEc8pGC6ya5CHcbj014OUV3oVJqb14XVvJ7U/edit?tab=t.0 Sujet créatif : "Imaginez votre République française idéale du point de vue de la participation citoyenne à l'élaboration de la loi" + questions réponses libres de la classe.  La notion de "loi" doit être entendue ici au sens strict. La présentation de votre système devra mobiliser des notions juridiques précises et existantes  (il n'est pas impossible d'en inventer  de nouvelles si besoin) ### premières idées je pense que le sujet va traiter de la participation citoyenne donc de démocratie participative le sens strict de la loi ça doit être en mode les lois votées par le Parlement donc dans le domaine de compétence établi par l'article 34 de la Constitution participation citoyenne = les citoyens participent à l'élaboration de la loi mais ne la font pas démocratie participative = La démocratie participative est une forme de partage et d'exercice du pouvoir, fondée sur le renforcement de la participation des citoyens à la prise de décision politique dans le cadre de la [[démocratie représentative]]. À la différence de la [[démocratie directe]], le processus de décision ne se fait pas sans les élus mais en collaboration avec ces derniers. Donc j'irai bien trouver un projet de démocratie participative moderne qui propose un projet "réaliste" pouvant s'intégrer avec le moins de changements possibles, voire même si possible pas de changements constitutionnels. Donne moi des projets existants pour m'inspirer ### Idées déjà existantes : Tu peux t’inspirer de plusieurs dispositifs déjà testés en France où les citoyens participent à l’élaboration de la loi, sans renverser la démocratie représentative ni modifier lourdement la Constitution. Je te donne les plus parlants que tu peux réutiliser comme “briques” dans ta République idéale. ## 1. Parlement & Citoyens (co‑rédaction en ligne) - Plateforme de démocratie ouverte lancée en 2013 par l’association Démocratie Ouverte, qui permet à un parlementaire de publier un projet ou une proposition de loi et de le soumettre aux contributions des citoyens article par article. - Objectifs affichés : renforcer l’efficacité des politiques publiques, la légitimité des lois produites et la confiance entre citoyens et parlementaires.agenda-2030+1 - Exemple emblématique : la “loi Labbé” sur les pesticides et la loi “République numérique” ont été préparées en partie via ce type de consultation, avec des centaines de contributions citoyennes et des amendements effectivement repris dans le texte discuté au Parlement Pour ton sujet : tu peux imaginer que tout projet/proposition de loi relevant de l’article 34 soit obligatoirement publié sur une plateforme nationale de type Parlement & Citoyens 2.0, avec un **rapporteur à la participation citoyenne** chargé de synthétiser les contributions dans le rapport de commission. ## 2. Consultation “République numérique” (loi Lemaire) - Pour le projet de loi pour une “République numérique”, le gouvernement a organisé une consultation publique en ligne avant même la transmission au Conseil d’État : c’est présenté comme la première grande loi “co‑créée” avec les citoyens. - Les citoyens pouvaient commenter chaque article, proposer des modifications et même de nouveaux articles ; les contributions les plus soutenues devaient recevoir une réponse officielle et certaines ont été intégrées, ajoutant plusieurs articles et réécrivant des dispositions. Pour ton sujet : c’est un excellent modèle “réaliste” de **consultation citoyenne en amont de la procédure législative**, sans changer la Constitution, seulement via des règles gouvernementales et peut‑être une loi organique ou ordinaire. ## 3. Convention citoyenne pour le climat - Panel de 150 citoyens tirés au sort, représentatifs de la population, chargé de formuler des propositions pour réduire les émissions de gaz à effet de serre d’au moins 40% d’ici 2030 dans un esprit de justice sociale. - Les 149 propositions de la Convention devaient être traduites en projets de loi ou mesures réglementaires, avec l’engagement présidentiel de les soumettre “sans filtre” au Parlement, au référendum ou à décision réglementaire. Pour ton sujet : tu peux utiliser ce modèle pour les **grandes lois de transformation** (climat, bioéthique, numérique, etc.) : avant tout projet de loi, une convention citoyenne prépare un corpus de propositions qui deviennent l’ossature du projet, ensuite discuté et amendé par le Parlement. ## 4. Rapports parlementaires sur la participation des citoyens - Rapport de l’Assemblée nationale “Quel rôle pour les citoyens dans l’élaboration et le contrôle des lois ?” qui propose des dispositifs comme : participation de citoyens tirés au sort à l’élaboration de la loi, consultations en ligne systématiques, droit de veto abrogatif, etc.. - Étude de la division de la législation comparée du Sénat sur les « mécanismes de participation et de délibération citoyennes » qui recense panels, mini‑publics, consultations et dispositifs délibératifs associés au processus législatif (sans passer par le référendum). Pour ton sujet : tu peux puiser des idées comme des **panels citoyens associés aux commissions** pour certains textes, des évaluations citoyennes ex post des lois, ou encore des ateliers législatifs locaux pris en compte dans le rapport parlementaire. ## 5. Plateformes et démarches gouvernementales type “Agora” - La plateforme Agora du gouvernement a hébergé, entre autres, une extension de la Convention citoyenne pour le climat avec consultations en ligne ouvertes au public, en complément du panel tiré au sort.agora.gouv+1 - Logique de “dialogue démocratique continu” : consultations thématiques récurrentes qui éclairent la préparation de textes législatifs ou réglementaires, sans changer la source de la loi (qui reste le Parlement).[agora.gouv](https://www.agora.gouv.fr/je-participe/9) Pour ton sujet : tu peux imaginer que **toute loi importante** s’accompagne d’une double participation : 1. panel citoyen tiré au sort (dimension délibérative), 2. consultation numérique ouverte (dimension participative de masse). --- Avec ça, tu peux construire une République idéale très crédible : - démocratie représentative + dispositifs numériques participatifs + conventions citoyennes, - citoyens co‑législateurs “au sens faible” (ils participent à l’élaboration, mais le vote final reste aux chambres). Si tu veux, je peux t’aider à enchaîner ces exemples dans un plan type : I/ Un citoyen co‑législateur via plateformes numériques (Parlement & Citoyens, lois participatives) II/ Un citoyen délibérant via conventions et panels (Convention climat, panels rattachés aux commissions). ### Bonnes idées "Les responsables politiques français réfléchissent depuis plusieurs années aux moyens de surmonter la défiance envers les institutions représentatives. Dans ce contexte, le développement de la participation citoyenne constitue un enjeu crucial face à un modèle représentatif qui s’essoufle. La méthode classique de référendum est de plus en plus critiquée et délaissée au profit de nouveaux mécanismes plus délibératifs et participatifs. Ces derniers cependant font l’objet d’un encadrement très souple et n’offrent pas les mêmes perspectives en termes d’influence sur les choix politiques effectués. Les méthodes les plus innovantes, telles que les conventions citoyennes, sont encore à un stade expérimental. Des procédures intermédiaires d’initiative citoyenne pourraient être introduites et bénéficier d’un ancrage constitutionnel et législatif permettant de garantir a minima la possibilité de porter un sujet à la connaissance du Parlement en demandant son inscription à l’ordre du jour. Les mécanismes existants pourraient également être enrichis par des processus délibératifs permettant de clarifier les enjeux lors d’un vote ou d’une consultation. Au regard du développement des outils de démocratie délibérative et participative au sein du Conseil de l’Europe, la marge de progression de la France reste donc importante et permettrait de donner un nouveau souffle à la démocratie représentative."([[Marthe Fatin-Rouge Stefanini]], 2025) ### notions - **Loi au sens strict / domaine de la loi (article 34)** : ce qui relève de la loi par opposition au règlement (art. 37), pour bien cadrer que la plateforme porte sur les textes votés par le Parlement. - **Projet de loi / proposition de loi** : - projet de loi = texte déposé par le Gouvernement, - proposition de loi = texte déposé par un ou plusieurs parlementaires (ce sera souvent le cas dans un dispositif type Parlement & Citoyens). - **Initiative législative** : partage de l’initiative entre Gouvernement et parlementaires, et éventuellement extension _politique_ de cette initiative via des pétitions citoyennes qui obligent un parlementaire à déposer une proposition. - **Commission permanente, rapporteur, rapport** : tout texte est examiné d’abord en commission permanente, avec désignation d’un rapporteur qui rédige un rapport et peut proposer des amendements. - **Amendement et droit d’amendement** : modification proposée sur un article (parlementaires et Gouvernement en détiennent le monopole juridique), que ta plateforme permettrait aux citoyens d’inspirer, sans leur donner directement le pouvoir formel de dépôt. - **Navette parlementaire, commission mixte paritaire (CMP)** : va-et-vient du texte entre Assemblée nationale et Sénat, CMP en cas de désaccord persistant. - **Promulgation de la loi** : intervention finale du président de la République, pour bien montrer jusqu’où va la participation citoyenne (en amont et pendant l’examen, pas à la place de la promulgation) - **Démocratie représentative / démocratie participative / démocratie semi-directe** : rappeler que ta République idéale reste représentative, avec une participation renforcée (consultations, conventions, panels) mais sans passer à la démocratie directe type référendum permanent. - **Citoyen “co‑législateur”** : notion doctrinale utilisée pour parler des dispositifs où le citoyen contribue à l’élaboration de la loi via consultations, plateformes numériques, conventions citoyennes. - **Démocratie ouverte / “Open Government”** : concept porté en France notamment par le collectif Démocratie Ouverte ; combine transparence, participation et collaboration entre institutions et citoyens. - **Parlement ouvert (“open parliament”)** : parlement qui ouvre ses travaux, ses données et ses procédures aux citoyens, notamment via l’Internet et des dispositifs interactifs (consultations, co‑rédaction, streaming des débats, etc.). - **Règlement des assemblées** : préciser que la plateforme pourrait être encadrée par le règlement de l’Assemblée et du Sénat (par ex. obligation pour la commission de prendre connaissance de la synthèse des contributions). - **Transparence et accès à l’information (open data parlementaire)** : mise en ligne des textes, amendements, avis et statistiques de participation. - Notion que vous pouvez _inventer_ mais en langage juridique crédible : - “**rapporteur à la participation citoyenne**” (député ou sénateur désigné pour intégrer les contributions issues de la plateforme dans le rapport), - “**amendement citoyen encadré**” (proposition d’amendement venant de la plateforme et obligatoirement déposée par un parlementaire si elle atteint un seuil de soutien), - “**avis citoyen annexé au rapport**” (document de synthèse joint au rapport parlementaire). ### conventions citoyennes « les conventions citoyennes organisées par le Conseil économique, social et environnemental (CESE) en France » (Paulis et al., 2025, p. 19) « les conventions citoyennes organisées par le CESE en France, s’inscrivent dans des cadres semi-institutionnels, souvent fondés sur des règlements internes (pour les commissions délibératives54) ou des lois organiques55 (pour les conventions citoyennes). » (Paulis et al., 2025, p. 20) « En France, les Conventions citoyennes peuvent être initiées par le gouvernement ou le Parlement. Les citoyens peuvent également déposer une petition ; si elle atteint le seuil requis de signatures, le Bureau du CESE examine sa recevabilité et l’opportunité d’organiser une convention sur le sujet. Le CESE dispose par ailleurs d’un droit d’auto-saisine : il peut, de sa propre initiative, décider de lancer une convention citoyenne sur une thématique relevant de ses compétences. » (Paulis et al., 2025, p. 22) ### bilan n°1 J'aimerai bien présenter une plateforme en ligne inspiré du modèle de ce qui s'est fait à Taïwan avec Pol.is (déjà beaucoup de ressources sur le sujet) cependant, j'aimerai bien partir du cadre législatif existant en critiquant et proposant des améliorations aux dispositifs déjà avancés ### Recherche Prompt : D'un point de vue juridique, qu'est-ce que les tenants de la démocratie participative proposent de faire en France pour améliorer la participation citoyenne au sein de la République. Résultats : le RIC c'est pas possible car démocratie directe Beaucoup demandent aussi de **réformer le RIP existant** en abaissant les seuils (1/5 des parlementaires, 1/10 des inscrits) et en simplifiant la procédure, de façon à se rapprocher d’une véritable initiative populaire, l’expérience ADP ayant montré que le dispositif actuel est quasi impossible à activer. À côté de cela, certains proposent d’utiliser davantage le référendum (questionnements multiples, “pré‑référendums” consultatifs) pour associer directement les citoyens aux grandes orientations politiques, ce qui nécessiterait des ajustements constitutionnels de l’article 11. ## Assemblées et conventions citoyennes tirées au sort Sur la base d’expériences comme la **Convention citoyenne pour le climat** ou le Grand débat, les tenants de la démocratie participative plaident pour l’**institutionnalisation d’assemblées citoyennes tirées au sort**, dotées de règles de fonctionnement stables et reconnues juridiquement. L’idée est que ces assemblées de citoyens “ordinaires”, appuyées par des experts, délibèrent sur des sujets complexes (climat, réforme des institutions, bioéthique, etc.) et formulent des propositions détaillées. Juridiquement, cela passe par la création d’un **statut clair** pour ces assemblées (mandat, durée, publicité des travaux, droit à l’expertise) et d’une **obligation pour le gouvernement et le Parlement de répondre**, voire d’inscrire à l’ordre du jour, leurs recommandations, avec des motifs explicites en cas de rejet. Plusieurs rapports suggèrent de rattacher ces conventions à une institution (par exemple le CESE) ou de créer une “chambre citoyenne” disposant de compétences consultatives obligatoires sur certains types de lois ==Voir cela== : ![[Propositions juridiques des tenants de la démocratie participative en France.pdf]] ## II - Partie ## A. Idée ### 1) Solution concrète ### 2) Solution concrète ## B. Idée ### 1) Solution concrète ### 2) Solution concrète Accessibilité versant numérique Légaliser et encadrer rendre contraignant les résultats de référendum déclenchés par les parlementaires initiative locale de proposition de règlement - Rendre les référendums locaux plus accessibles pour les citoyens et contraignant pour l’exécutif (mais l’initiative doit rester au représentant) ->refonte du référendum d’initiative partagée, les citoyens devraient disposer de l’initiative du référendum, conjointement avec les parlementaires. Ainsi, contrairement au droit actuellement applicable, cette procédure pourrait être déclenchée par les citoyens, sans attendre le dépôt d’une proposition de loi au Parlement mais nécessiterait, pour aboutir, le soutien ultérieur des parlementaires. - Donner une base légale solide aux budgets participatifs. - Renforcer les conseils citoyens et conseils de quartier, notamment sur leur composition, leur saisine et la portée de leurs avis. - Développer des obligations de réponse motivée des élus face aux propositions citoyennes. - Consolider les plateformes numériques locales avec des garanties juridiques de sécurité et de transparence. loi du 6 février 1992 sur l’administration territoriale de la République, qui consacre au plan local un droit général des habitants à être informés et consultés sur les décisions qui les concernent (article 10 de la loi) réforme du Conseil économique, social et environnemental (CESE) par la loi organique du 15 janvier 2021. Celle-ci introduit notamment la possibilité pour le CESE de recourir à des consultations du public sur des sujets relevant de sa compétence et d’organiser une procédure de tirage au sort pour en désigner les participants. Elle simplifie aussi la saisine du CESE par voie de pétition (150 000 signatures au lieu de 500 000 et ouverture de la signature aux jeunes à partir de 16 ans). l’obligation de créer des conseils de quartier dans les villes de plus de 80 000 habitants par la loi sur la démocratie de proximité du 27 février 2002 Le recours de plus en plus fréquent aux budgets participatifs par les communes, notamment à Rennes et à Paris, est d’autant plus remarquable qu’il est volontaire de leur part et non le fruit d’une obligation légale. Il s’agit de confier et de faire décider par les citoyens (généralement par le vote) des affectations d’une part du budget municipal (généralement 5 %), à partir le plus souvent de propositions localisées dans les quartiers. Né en 1989 au Brésil dans la ville de Porto Alegre, conçu alors selon un système pyramidal patiemment ajusté, l’extension de ce dispositif à de nombreux pays dont la France signale la circulation internationale des outils participatifs, les transformations démocratiques dans différentes régions du monde, ainsi que, pour le cas français, la nécessité pour les élus communaux de donner des gages à la population. Avec le budget participatif, il ne s’agit pas tant de solliciter un avis, de faire débattre les citoyens, que de leur permettre effectivement de décider. La loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité a prévu, dans son volet « participation citoyenne », la création de conseils de quartier. Les conseils sont obligatoires dans les communes de 80 000 habitants et plus. Les villes dont la population est comprise entre 20 000 et 79 999 habitants ont la faculté de créer des conseils de quartier. Ces dispositions ne font pas obstacle pour autant à la création de conseils de quartier dans les communes dont la population est inférieure à 20 000 habitants. Les conseils de quartier ont un rôle consultatif. Ils peuvent ainsi être consultés par le maire, et faire des propositions sur toute question concernant le quartier ou la ville. Le maire peut également les associer à l’élaboration, à la mise en œuvre et à l’évaluation des actions intéressant un quartier, en particulier celles menées au titre de la politique de la ville. 292 conseils furent mis en place en 2002 ; 1552 conseils en 2009. -Créer des budgets participatifs obligatoires à toutes les échelles : Imposer par la loi qu'une part fixe du budget (ex. 10 %) de chaque collectivité soit soumise à délibération citoyenne directe, via des plateformes numériques accessibles et des assemblées de quartier physiques. -Développer les conseils citoyens locaux avec pouvoir de co-décision : Transformer les actuels conseils de quartier (souvent consultatifs et peu suivis) en organes de co-gouvernance dotés d'un droit de veto suspensif sur les projets d'urbanisme, d'environnement ou de services publics locaux. -Expérimenter le fédéralisme différencié : Accorder aux régions qui le souhaitent une autonomie législative dans des domaines ciblés (éducation, transports, culture), avec obligation de consulter la population locale par référendum avant toute réforme majeure. ** ## ici Voici un condensé de toutes les informations sur mon exposé en droit. Nous cherchons à réaliser un exposé de 15 min où nous voulons mettre en avant des solutions pour améliorer la participation à l'élaboration des lois au sein de la République Française. Je veux que tu prennes toutes les informations et que tu remplisses un plan en suivant ce modèle : ## II - Partie ## A. Idée ### 1) Solution concrète ### 2) Solution concrète ## B. Idée ### 1) Solution concrète ### 2) Solution concrète Voici les 3 parties : I) — Ouvrir l'initiative législative aux citoyens : briser le monopole des élites politiques II) — Démocratiser la fabrique de la loi : associer les citoyens à chaque étape du processus législatif III)      Démocratiser la participation : éduquer, représenter tout le monde et donner accès aux lieux de pouvoir et outils de participation, donner du temps et la volonté de s’investir aux gens