### Objectifs de la recherche écris moi un court résumé de Name ### Résultats principaux Marc Lamballais va présenter le critiquer la théorie pure du droit de Hans Kelsen (Hans Kelsen, 1962) [[norme juridique]] « exprime l’idée que quelque chose – à savoir un comportement humain déterminé – doit être » (Hans Kelsen, 1992) théorie de la [[hiérarchie des normes|pyramide des normes]] « tous les systèmes juridiques sont, par essence, des systèmes hiérarchisés de normes, chacune valide par l’effet d’une autre norme appartenant également au système, et ceci jusqu’aux normes les plus hautes. » (Lamballais, 2015) Kelsen part de l'idée que « les faits empiriquement observables sont impuissants à faire advenir, à eux seuls, des normes juridiques. Ils le peuvent uniquement avec le secours d’une norme juridique préexistante » (Lamballais, 2015) « l’existence des normes vient de ce que nous attribuons à certains faits – plus précisément à certains actes de volonté humains – une signification normative. » (Lamballais, 2015) ex : on va donner au Parlement le droit de créer des normes [[norme préexistante]] « Pour qu’une norme juridique soit valide, il faut donc toujours que sa validité soit organisée par une norme plus haute. » (Lamballais, 2015) Bien que ça paraisse logique cette idée pourra être discutée les normes fonctionnent comme des « schémas d’interprétation permettant de donner une signification à des faits qui en sont par eux-mêmes dépourvus » (Lamballais, 2015) « Une norme confère à un acte humain une signification juridique particulière : celle d’une nouvelle création normative » (Lamballais, 2015) Le Parlement n'a, en soi, pas de portée normative mais le droit lui en donne une = pouvoir constitué « les normes sont toujours ordonnées sous la forme de chaînes » (Lamballais, 2015) « Les normes supérieures règlent les conditions dans lesquelles les normes inférieures peuvent ou doivent être créées » (Lamballais, 2015) « norme fondamentale » (Lamballais, 2015) Ce serait la norme qui serait à l'origine de la légitimités des autres normes Ce serait le premier maillon de la chaîne quasi-infinie de normes Kelsen la définit comme « objet purement formel » (Lamballais, 2015) « cette opération de postulation revient à constituer l’existence d’un devoir être ultime qui confère à l’acte qui a posé cette norme une signification normative » (Lamballais, 2015) La causalité du droit peut parfois être introuvable, les juristes supposent alors que la norme fondamentale existe mais ils ne peuvent pas le prouver pyramide des normes « ensemble hiérarchiquement organisé dont la structure ressemble à celle d’une pyramide » (Lamballais, 2015) ![[Capture d’écran 2026-01-30 à 20.00.54.png]] Mais critique : « la validité des normes juridiques leur est nécessairement conférée par d’autres normes juridiques » (Lamballais, 2015) Marche seulement : « si l’on accepte l’idée que les êtres humains reconnaissent l’existence de règles juridiques dans la seule mesure où cette existence peut être logiquement justifiée à partir de l’existence de normes juridiques antérieures, ce qui paraît relativement arbitraire et pour le moins contestable. » (Lamballais, 2015) « renversements institutionnels qui constituent autant de cas dans lesquels cette explication est manifestement inapplicable » (Lamballais, 2015) « l’Assemblée constituante de 1789 » (Lamballais, 2015) Il existe différents exemples historiques qui montrent que parfois, lors de révolutions, de nouveaux systèmes de droit sont hérigés en ne se basant sur aucun droit positif « Cette assemblée adopta bel et bien une telle Constitution et celle-ci fut bel et bien reconnue comme faisant juridiquement autorité » (Lamballais, 2015) « La contradiction entre la thèse de la pyramide des normes et la théorie kelsénienne de l’interprétation » (Lamballais, 2015) « Michel Troper » (Lamballais, 2015) Michel Troper, Pour une théorie juridique de l’État, ed. PUF, Paris, 1994, pp. 85-94. Pour Troper (réaliste) la l'interprétation reviendrait à une fonction créatrice = celle de produire une norme à partir d'un texte. Là où Kelsen (normativiste) se contente d'en clarifier la signification initiale **Troper dénonce l'absurdité logique de Kelsen** : si la norme est déjà une "signification", l'interpréter = déterminer la signification d'une signification (impossible). Kelsen répond "on interprète le texte, pas la norme", mais Troper rétorque "donc vous admettez que le juge ne fait qu'interpréter des mots, pas créer du droit !" → débat sur rôle du juge (exégète ou législateur ?). « thèse des [[chaînes interprétatives]] » (Lamballais, 2015) [[relativisme normatif]] --- [Si besoin, insérer une analyse profonde] ## Métadonnées Dataview ```dataview TABLE length(file.outlinks) AS "Liens sortants", length(file.inlinks) AS "Liens entrants" WHERE file.path = this.file.path ```